CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Site : pilou-peluche.com

Applicables à compter du : 23/01/2026

ARTICLE 1 – IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR

Le site pilou-peluche.com est édité par :

Lorenzo Sisternas
Auto-entrepreneur
SIREN : 918 761 842
Adresse : 88 Grande Rue, 10270 Montaulin – France
Email : hello@pilou-peluche.com

Ci-après dénommé « l’Éditeur ».

ARTICLE 2 – OBJET

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site pilou-peluche.com.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou interrompre temporairement l’accès au site pour maintenance ou mise à jour, sans que cela n’ouvre droit à indemnisation.

ARTICLE 4 – COMPTE UTILISATEUR

Certaines fonctionnalités nécessitent la création d’un compte personnel.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.

Les identifiants sont strictement personnels. Toute utilisation du compte est réputée effectuée par son titulaire.

ARTICLE 5 – COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses

  • ne pas perturber son fonctionnement

  • ne pas tenter d’accès non autorisé

  • ne pas porter atteinte aux droits de l’Éditeur ou de tiers

Tout manquement pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, images, logo, graphismes, contenus) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.

ARTICLE 7 – DONNÉES PERSONNELLES

L’Éditeur collecte et traite certaines données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site.

Les modalités de traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose de droits d’accès, rectification, suppression et opposition.

ARTICLE 8 – COOKIES

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

Le détail est disponible dans la politique de cookies.

ARTICLE 9 – SMS MARKETING

Lorsque l’utilisateur donne son consentement explicite, il peut recevoir des communications par SMS relatives à :

  • sa commande

  • des informations commerciales

L’utilisateur peut se désinscrire à tout moment via le lien prévu ou en contactant le service client.

Le consentement n’est jamais une condition d’achat.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ

L’Éditeur ne saurait être tenu responsable :

  • des interruptions temporaires du site

  • des erreurs techniques

  • de l’utilisation faite du site par l’utilisateur

ARTICLE 11 – MODIFICATION DES CGU

L’Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les CGU applicables sont celles en vigueur lors de la navigation.

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.